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Cotisations

Retrouvez ici un aperçu des cotisations actuelles

Cotisations actuelles

En tant que participant Bebat, vous payez une cotisation annuelle forfaitaire de  60 € (HTVA) à Bebat. Vous payez, en outre, une cotisation environnementale ou une cotisation administrative par pile ou accu portable, industriel ou automobile mis sur le marché.

La cotisation environnementale ou administrative qui était en vigueur au moment où la pile, l'accu ou l’appareil contenant des piles et/ou accus a été mis sur le marché s’applique pour les déclarations rétroactives.

Dès le 1er janvier 2020, les cotisations pour les piles et accumulateurs portables, industriels et automobiles ont changé. Cliquez ici pour les cotisations de 2020. Ces cotisations restent inchangés en 2021.

 
 
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Cotisations - Historique

Ici vous pouvez consulter l'historique des contributions depuis l'abolition de la "législation écotaxe" sur les piles et batteries.

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