Cotisations environnementales
La cotisation environnementale est une cotisation globale pour les piles et batteries jusqu’à 20 kg inclus, les piles et batteries au plomb-acide jusqu’à 3 kg inclus et les modules SSE d’une installation jusqu’à 16 MWh. Cette cotisation couvre les coûts encourus par Bebat pour s’assurer que ses participants respectent la responsabilité élargie du producteur.
Tarifs actuels
Le montant de la cotisation environnementale varie en fonction du type de pile ou batterie. Remarque : dans certains cas, vous ne payez pas par pièce, mais par kilo. En outre, au-delà d’un certain poids, la cotisation environnementale est remplacée par une cotisation administrative.
Piles boutons
Indépendamment de la famille chimique
| Poids | Cotisation (hors TVA) |
| - | 0,053 €/pièce |
Plomb
| Poids | Cotisation (hors TVA) |
| ≤ 3 kg | 0,053 €/pièce |
| > 3 kg | Cotisation administrative par pièce |
Lithium rechargeable
À l’exception des systèmes de stockage d’énergie (SSE)
| Poids | Cotisation (hors TVA) |
| 0 g à ≤ 150 g | 0,057 €/pièce |
| > 150 g à ≤ 500 g | 0,200 €/pièce |
| > 500 g à ≤ 2 kg | 0,850 €/pièce |
| > 2 kg à ≤ 10 kg | 7 €/pièce |
| > 10 kg à ≤ 20 kg | 2,260 €/kg |
| > 20 kg | Cotisation administrative par pièce |
Systèmes de stockage d’énergie (SSE)
Plug & play, résidentiels (batteries domestiques), commerciaux,industriels et parcs de batteries
Lithium rechargeable
| Poids/installation | Cotisation (hors TVA) |
| dans une installation ≤ 16 MWh | 2,890 €/kg |
Eau salée
| Poids/installation | Cotisation (hors TVA) |
| dans une installation ≤ 16 MWh | 1,270 €/kg |
Plomb
| Poids/installation | Cotisation (hors TVA) |
| Peu importe la puissance | Cotisation administrative par pièce |
Autres types de piles et batteries
Alcalines, zinc-carbone, nickel-hydrure métallique, nickel-cadmium, lithium primaire (non rechargeables), etc.
| Poids | Cotisation (hors TVA) |
| 0 g à ≤ 150 g | 0,053 €/pièce |
| > 150 g à ≤ 500 g | 0,053 €/pièce |
| > 500 g à ≤ 2 kg | 0,053 €/pièce |
| > 2 kg à ≤ 10 kg | 0,053 €/pièce |
| > 10 kg à ≤ 20 kg | 0,053 €/pièce |
| > 20 kg | Cotisation administrative par pièce |
Cotisations actuelles
Vous recherchez les tarifs antérieurs à mai 2025 ? Téléchargez l’historique des cotisations.
Qu’est-ce qui est inclus dans la cotisation environnementale ?
En tant qu’affilié à Bebat, vous contribuez à un avenir durable. Avec votre cotisation environnementale, nous assurons une prise en charge complète de votre responsabilité élargie du producteur (REP) en Belgique :
- Enregistrement et reporting auprès des trois autorités régionales
- Garantie financière
- Collecte, enlèvement, tri, traitement, recyclage, réemploi ou réaffectation des piles et batteries usagées
- Prévention, sensibilisation et communication
