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Tout ce que vous devez savoir sur la gestion des déchets

L’homme produit une énorme montagne de déchets. Et ces déchets doivent être transportés, traités et recyclés. De préférence d’une manière sûre et avec un impact limité sur l’environnement. C’est pourquoi il est important d’établir des règles claires.

En Europe, plusieurs règles régissent la collecte, le transport, le rapportage et le recyclage de tous les matériaux. Tous les pays membres de l’UE, y compris la Belgique, les ont intégrées à leur réglementation propre.

La législation actuelle fait reposer la gestion des déchets sur une approche cyclique : idéalement, une matière première ou une matière auxiliaire doit pouvoir être réutilisée de manière illimitée.

Quelques sujets importants qui sont abordés dans la législation :

  • Délimitation de la phase des déchets : Que sont des déchets, en fait ? Comment les matériaux sont-ils qualifiés de déchets ou de matières premières ? 

  • La responsabilité élargie des producteurs : est liée à l’« obligation de reprise » imposée, par exemple, aux producteurs de déchets de pneus, de véhicules hors d’usage, d’huile usée, de médicaments périmés, mais également de piles et batteries, etc. Les entreprises sont tenues de remplir cette obligation via le plan individuel de prévention et de gestion des déchets ou en s’affiliant à une organisation telle que Bebat.

  • Cycles des matériaux : la législation se compose de prescriptions générales et spécifiques. Les déchets sont donc classés en trois catégories : les déchets ménagers, les déchets agricoles, et les déchets industriels. Certains déchets sont des déchets dangereux. Dans les prescriptions spécifiques, il est entre autres fait mention de l’utilisation de matières premières comme matériaux de construction, comme fondation ou comme couche de scellage. La collecte sélective est la norme. Aussi dans les entreprises. Le principe selon lequel « le pollueur paye » s’impose, et toute une série d’obligations pour des flux de déchets spécifiques comme les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE), les batteries ou les piles sont définies plus précisément.

  • Collecte et transport des déchets : Collecter, transporter ou exporter des déchets ne se fait pas comme ça. Le collecteur, négociant ou courtier de déchets doit obligatoirement s’enregistrer. Il existe donc des règles, également en matière de transport international.

  • Enregistrement et rapportage : Les entreprises sont obligées de tenir des registres de déchets et registres de matériaux pour des substances qui ne sont pas des déchets. De plus, il y a également un rapportage obligatoire sur l’utilisation des matières premières et le traitement des déchets.

  • Pour finir, des dispositions concernent également les cotisations environnementales et taxes sur le traitement des déchets.

bebat

Pas seulement pour les grandes entreprises

Les petites entreprises aussi doivent respecter les règles concernant les déchets. L’horlogerie ou le marchand de vélos du coin doivent par exemple respecter une « obligation de reprise » pour les produits qu’ils vendent. Certaines petites entreprises peuvent recevoir une exemption pour les registres de déchets et de matériaux si leur flux de déchets est comparable à celui d’une famille classique.

Laissez des spécialistes s’occuper du traitement des déchets


Le traitement et le recyclage des déchets font également l’objet d’un règlement détaillé. Cela doit se passer dans les bonnes circonstances, avec les permis adéquats, et être contrôlé en détail. Il est donc logique qu’une entreprise laisse des sociétés et organisations spécialisées répondant à toutes les conditions de la législation actuelle s’occuper du traitement et du recyclage des déchets. Pour les batteries, c’est Bebat.

Les piles et batteries sont des déchets spéciaux des ménages


L’appellation «des déchets spéciaux des ménages» comprend les déchets qui n’ont pas leur place dans le cycle des déchets ménagers classiques parce qu’ils doivent être traités d’une manière plus sûre. Pensez par exemple aux cartouches d’imprimantes ou à certains produits chimiques mais aussi aux piles et batteries.

Bebat en tant qu’organisme de gestion


Bebat est une asbl, pas un organisme public. Elle a été fondée par des producteurs de piles et de batteries dans le cadre de la législation relative aux écotaxes en vigueur à l’époque. Depuis lors, la législation (fédérale) relative aux écotaxes a été remplacée par l’obligation de reprise réglementée au niveau régional. Les producteurs sont en effet responsables de la collecte et du recyclage sans risques de piles et de batteries usagées et de la sensibilisation du grand public.

Bebat est un organisme de gestion qui remplit l'obligation de reprise pour les participants au système collectif. Même si Bebat est une asbl, la réglementation régionale prévoit différents mécanismes de contrôle afin de garantir la transparence et le bon fonctionnement. Bebat génère des revenus par les cotisations des entreprises affiliées. 

 

Bebat est un organisme de gestion qui remplit l'obligation de reprise pour les participants au système collectif.

Collaboration avec des entreprises partenaires


Bebat collabore avec toute une série d’entreprises partenaires qui contribuent au suivi complet et sûr du cycle des batteries. Le cycle complet doit en effet répondre à toutes les règles de la législation. Bebat gère ce cycle. Des sociétés de transport collectent, pour Bebat, des batteries usagées dans 24 000 points de collecte. Toutes les batteries sont emportées à un seul endroit : les bâtiments de Bebat à Tirlemont. En effet, le tri des batteries a lieu sur le site de Bebat. La société de tri Sortbat a été fondée pour cela.

Installation de tri unique


Grâce à son installation de tri unique, Bebat atteint un taux de pureté extrêmement élevé. Celui-ci s’élève à 98-99 %, contre 70 % pour le tri manuel à l’étranger. Du jamais vu en Europe. Après le tri, les différents types de batteries sont envoyés, en fonction de leur composition chimique, dans des entreprises partenaires spécialisées qui s’occupent du recyclage. Grâce au tri plus efficace, de bien meilleurs résultats de recyclage sont enregistrés.

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