Signification des symboles et de l’étiquetage sur les piles et batteries
Le Règlement européen sur les piles et batteries 2023/1542 impose aux producteurs et importateurs de piles ou batteries des obligations strictes en matière d’étiquetage, de marquage et d’information. Ces changements seront introduits progressivement dans les prochaines années. Vous trouverez ci-dessous un aperçu de toutes les informations, symboles et étiquetages que les piles ou batteries doivent comporter.
Exigences en matière d’étiquetage, de marquage et d’information
À partir du 18 août 2026, les producteurs et importateurs seront tenus d’apposer sur chaque pile ou batterie une étiquette comportant les informations générales suivantes, telles que définies par la réglementation :
Informations générales sur la pile ou batterie
- Informations sur l’identité du fabricant
- Catégorie de pile ou batterie, et informations permettant d’identifier la pile ou batterie
- Lieu de fabrication (localisation géographique)
- Date de fabrication (mois et année)
- Poids
- Capacité
- Composition chimique
- Autres substances dangereuses présentes dans la pile ou batterie en plus du mercure, du cadmium ou du plomb
- Type d’agent extincteur approprié
- Matières premières critiques présentes à une concentration supérieure à 0,1% en poids
Symbole pour la collecte séparée
Toutes les piles et batteries doivent porter le symbole de collecte séparée, indiquant que les piles et batteries usagées ne doivent pas être jetées avec les déchets ménagers mais collectées séparément.
Mentions spécifiques pour certaines piles et batteries
- Les piles et batteries portables non rechargeables doivent comporter une étiquette indiquant la durée de vie moyenne minimale pour des applications spécifiques, et une étiquette portant le libellé « non-rechargeable ».
- Les piles et batteries contenant plus de 0,002 % de cadmium ou plus de 0,004 % de plomb doivent être marquées du symbole chimique du métal concerné : Cd (cadmium) ou Pb (plomb).
QR-code obligatoire
À partir du 18 février 2027, chaque pile et batterie devra obligatoirement être munie d’un QR-code. Ce code doit présenter un contraste élevé par rapport à la couleur de fond et être d’une taille suffisante pour être aisément lisible avec un lecteur QR courant sur un appareil portable.
Cela n’est pas possible ou raisonnable, par exemple en raison de la forme ou de la taille de la pile ou batterie ?
Les étiquettes et le QR-code peuvent alors également être apposés sur :
- l’emballage de pile ou batterie, et
- les documents d’accompagnement livrés avec la pile ou batterie.
Quelle information donne le QR-code ?
Les informations obtenues en scannant le QR-code varient selon le type de pile ou batterie :
| Batteries pour moyens de transport légers, piles et batteries industrielles >2 kWh et batteries pour véhicules électriques | Accès au passeport de la pile ou batterie. |
| Autres piles ou batteries |
Accès à
|
| Batteries de démarrage, d’éclairage et d’allumage | Informations sur la quantité de cobalt, plomb, lithium ou nickel récupérée à partir de déchets et présente dans les matériaux actifs de la pile ou batterie. |
Réemploi, réaffectation et remanufacturage
Les piles et batteries préparées pour la réemploi ou la réaffectation, ou qui ont été réaffectées ou remanufacturées, doivent porter de nouvelles étiquettes conformes à l’ensemble des exigences énumérées ci-dessus.
